La référence auto sur le net pour acheter ou vendre un véhicule Occasion - Neuf au Maroc Téléphone: 05-22-22-89-68 / 0610-66-27-97 Ajouter ce site à vos favoris

Annonces Autos

Véhicules / Prix

Chercher & Comparer

Infos et conseils

Evénements

Conditions d'utilisation: VoitureAuMaroc.com

Veuillez lire attentivement les conditions dutilisation du site de VoitureAuMaroc.com
En utilisant le site VoitureAuMaroc.com vous acceptez de respecter les conditions générales dutilisation et de navigation ci-après définies.

Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et quil vous appartient de vérifier lesdites informations avant leur mise en application, et ce notamment avant la conclusion de tout contrat de vente dun véhicule.

En outre vous reconnaissez VoitureAuMaroc.com nintervient ni dans la conclusion de contrats de vente éventuels, ni dans la livraison des véhicules ou dans le paiement du prix.

VoitureAuMaroc.com ne garantit en aucun cas la conclusion de contrats de vente avec les professionnels, les véhicules doccasion ou les lots de véhicules doccasion étant proposés par les professionnels, et VoitureAuMaroc.com nintervenant pas dans le choix ou la description desdits véhicules ; de même VoitureAuMaroc.com ne vérifie pas leur qualité, leur état de fonctionnement, leur sûreté, leur dangerosité, leur légalité, leur état général, leur conformité. VoitureAuMaroc.com ne pourra en conséquence être tenu pour responsable à ces titres.

VoitureAuMaroc.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de non conclusion de vente, non paiement du prix ou dabsence de livraison du ou des véhicules doccasion éventuellement vendus. En outre, VoitureAuMaroc.com ne garantit pas la solvabilité et la bonne foi de lacheteur, ni sa capacité à acheter le véhicule doccasion.

En conséquence, vous reconnaissez que la responsabilité de VoitureAuMaroc.com ne pourra être recherchée au titre de linformation et des services proposés sur le site, et vous acceptez que lutilisation de ces informations et services seffectue sous votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.

Le respect des lois et règlements sur VoitureAuMaroc.com
Vous êtes informé que lensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur Internet.

Article 1 Données personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur est informé que les informations nominatives signalées comme étant obligatoires sur les formulaires et recueillies dans le cadre du service sont nécessaires pour l'utilisation de celui-ci. Ces informations sont destinées exclusivement à ce site. L'utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à la cession de ces données qu'il peut exercer directement sur le site en prenant contact avec les responsables du site : Contact.

Article 2 Décharge
En aucun cas, les auteurs de ce site ne pourront être tenu pour responsables des erreurs d'informations présentes dans les annonces. Les utilisateurs doivent s'assurer par eux même de la validité des informations auxquelles ils peuvent être confrontés

A ce titre, lorsque vous utilisez les services offerts sur le site VoitureAuMaroc.com et que vous naviguez sur le site VoitureAuMaroc.com, il vous appartient de respecter lensemble des réglementations applicables suivantes et notamment :

- les règles en matière de droits dauteur et de propriété industrielle tels que notamment créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, marques déposées, base de données, images de toute nature.

La société VoitureAuMaroc.com et dans certains cas ses partenaires, sont propriétaires de lintégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au contenu du site VoitureAuMaroc.com. A ce titre, il vous est rappelé que toutes mentions relatives à lexistence de droits ne pourront être supprimées et que toutes reproductions, totales ou partielles, non autorisées constitueraient des actes de contrefaçon.

En outre, il vous est interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site VoitureAuMaroc.com, ou dutiliser ces bases de données dans un cadre anormal.

  • Les règles en matière de traitements automatisés de données nominatives.
  • Les règles dordre public, telle que par exemple la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à lintégrité ou à la sensibilité dun autre internaute ou à limage de marque de VoitureAuMaroc.com par lintermédiaire de messages, textes ou images provocants.
  • La réglementation en vigueur en matière de fraude informatique. A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données ou daltérer, totalement ou partiellement les éléments quil contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales.

    Plus particulièrement, dans le cadre des services interactifs, VoitureAuMaroc.com se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature quil soit, et notamment tout message, toute photographie ou graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites.

La gestion des mots de passe et des codes daccès sur VoitureAuMaroc.com
Vous êtes responsable de la garde des mots de passe et codes daccès qui vous sont attribués pour laccès et la mise en oeuvre des services à accès restreints offerts sur VoitureAuMaroc.com.

Il vous appartient de mettre en oeuvre les mesures de précaution et de sécurité nécessaires à la protection de votre mot de passe et de votre code daccès.

En cas de perte ou de vol de votre mot de passe et/ou de votre code daccès, ou si vous prenez connaissance de lutilisation de votre mot de passe et de votre login par un tiers non autorisé, vous devez immédiatement nous contacter.

A votre choix, vos mot de passe et code daccès seront :
- soit invalidés, de nouveaux mot de passe et code daccès vous seront alors attribués
- soit restitués.

VoitureAuMaroc.com ne pourra être tenu responsable de lutilisation frauduleuse de vos mot de passe et code daccès par un tiers qui serait parvenu à vous les subtiliser.

Vos données nominatives sur VoitureAuMaroc.com
Nous vous informons que vos réponses aux questions qui vous sont posées au sein des rubriques du site VoitureAuMaroc.com sont obligatoires afin de permettre la fourniture des services qui vous intéressent et qui vous sont offerts par lintermédiaire du site VoitureAuMaroc.com. Elles sont exclusivement destinées à VoitureAuMaroc.com, à lexception des informations que vous nous communiquerez au titre des demandes de devis en matière dassurance et de financement, qui seront également communiquées à nos partenaires à cet effet.

Vous disposez dun droit daccès et de rectification relativement à toutes informations vous concernant sur simple demande, par lenvoi dun mail à ladresse suivante :

info@voitureaumaroc.com

Les services de financement, dassurance et autres offres spécifiques sur VoitureAuMaroc.com
Les offres de financement et/ou de souscription de contrats dassurance qui vous sont proposées sur le site VoitureAuMaroc.com sont formulées par les partenaires de VoitureAuMaroc.com, établissements financiers, sociétés dassurance et organismes spécialisés. A ce titre, VoitureAuMaroc.com na pas la qualité de société ou de courtier dassurance, ni détablissement financier ou de crédit et nest pas partie aux contrats que vous souscrirez.

En conséquence, la responsabilité de VoitureAuMaroc.com ne pourra être mise en cause au titre des contrats conclus directement entre vous et les partenaires de VoitureAuMaroc.com.

Dans ce cadre, les offres de crédits, dassurance et de souscription de garantie dont vous serez destinataires seront établies à partir des informations que vous acceptez de communiquer, la confirmation desdites offres étant conditionnée par la vérification desdites informations et par létude approfondie de votre dossier par les partenaires de VoitureAuMaroc.com, sous leur responsabilité.

Les partenaires de VoitureAuMaroc.com sengagent à vous communiquer les conditions contractuelles et financières de la mise en oeuvre de ces offres, définies au sein de conditions générales et particulières, dans les délais et formes exigées par la réglementation en vigueur.

Disponibilité du service
VoitureAuMaroc.com met à la disposition de l'abonné les ressources nécessaires à la mise en oeuvre et au fonctionnement des services de VoitureAuMaroc.com. Les parties conviennent, toutefois, que les réseaux pouvant avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation propre, nul ne peut garantir le bon fonctionnement d'Internet dans son ensemble. L'abonné accepte donc de supporter les risques d'imperfection ou d'indisponibilité temporaire des services de VoitureAuMaroc.com imputable à une défaillance des réseaux dont dépend la fourniture des services.

Il est expressément convenu que si la responsabilité de VoitureAuMaroc.com pouvait être retenue au titre d'une indisponibilité de ses services, l'abonné ne pourrait prétendre à d'autres indemnités et dommages et intérêts que le remboursement des règlements effectués au titre des frais d'abonnement ou de parution d'annonces exposées par lui en pure perte pendant la période d'indisponibilité.

Dispositions générales
VoitureAuMaroc.com se réserve la faculté de modifier les dispositions des présentes conditions générales. En continuant à utiliser le site VoitureAuMaroc.com et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.

Les présentes conditions générales expriment lintégralité des engagements des parties, aucune autre condition figurant dans dautres documents ne pourront être considérés comme étant intégrées au périmètre des droits et obligations existant entre VoitureAuMaroc.com et les internautes.

Si une ou plusieurs des dispositions des présentes conditions générales étaient invalidées pour quelque cause que se soit les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.

En cas de difficulté dinterprétation entre lun quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant.

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française, les règles de fond et les règles de forme.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE RESERVEES AUX PARTICULIERS POUR LES ANNONCES PUBLIEES SUR LE SITE VoitureAuMaroc.com

Les informations constitutives des annonces mises en ligne sont fournies par les vendeurs de ces véhicules et/ou leurs mandataires, sous leurs seules responsabilités et contrôles.
Vous reconnaissez que VoitureAuMaroc.com n'est pas en mesure de procéder au contrôle de l'exactitude, de la complétude, de la réalité et de l'actualité des informations mises en ligne.

Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition au sein des annonces sont donc susceptibles d'être ni complètes, ni exhaustives, ni actuelles et qu'il vous appartient de vérifier lesdites informations avant leur mise en application, et ce notamment avant la conclusion de tout contrat de vente d'un véhicule.

En outre, que vous soyez vendeur ou acheteur, vous reconnaissez qu'VoitureAuMaroc.com n'intervient ni dans la conclusion de contrats de vente éventuels, ni dans la livraison des véhicules ou dans le paiement du prix.

VoitureAuMaroc.com ne garantit en aucun cas la conclusion des contrats de vente, les véhicules d'occasion étant proposés par les particuliers seuls, et VoitureAuMaroc.com n'intervenant pas dans le choix ou la description desdits véhicules ; de même VoitureAuMaroc.com ne vérifie pas leur qualité, leur état de fonctionnement, leur kilométrage, leur sûreté, leur dangerosité, leur légalité, leur état général, leur conformité. VoitureAuMaroc.com ne pourra en conséquence être tenu pour responsable à ces titres.

VoitureAuMaroc.com ne pourra également être tenu responsable en cas de non conclusion de vente, non paiement du prix ou d'absence de livraison du ou des véhicules d'occasion éventuellement vendus. En outre, VoitureAuMaroc.com ne garantit pas la solvabilité et la bonne foi de l'acheteur, ni sa capacité à acheter le véhicule d'occasion.

En conséquence, vous reconnaissez que la responsabilité de VoitureAuMaroc.com ne pourra être recherchée au titre de l'information et des services proposés sur son site, et vous acceptez que l'utilisation de ces informations et services s'effectue sous votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.

Si vous souhaitez diffuser une annonce de vente d'un véhicule, vous vous engagez à fournir une information fidèle et sincère concernant ledit véhicule, et à faire figurer dans cette annonce ses caractéristiques essentielles, et les éventuelles conditions particulières de vente s'il en existe.

A ce titre, vous garantissez VoitureAuMaroc.com, au jour de la mise en ligne de l'annonce, que vous êtes effectivement propriétaire du véhicule et sa disponibilité.

S'agissant de la ou des photographies de votre véhicule destinée(s) à illustrer votre annonce que vous aurez éventuellement transmises à VoitureAuMaroc.com, vous garantissez :

- qu'elle(s) représente(nt) fidèlement le véhicule et n'est (ne sont) pas susceptible(s) d'induire en erreur les acheteurs potentiels sur ses caractéristiques essentielles ;
- qu'elle(s) est(sont) libre(s) de droit, et peuvent en conséquence être librement diffusées sur le site Internet de VoitureAuMaroc.com ou que vous disposez de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur cette ou ces photographies vous permettant d'autoriser la licence suivante

En conséquence, vous autorisez VoitureAuMaroc.com à, directement ou indirectement, reproduire, représenter, diffuser la ou les photographies sur le site VoitureAuMaroc.com en vue de son (leur) exploitation directe ou indirecte à titre d'illustration des annonces de vente de véhicules. De même, vous autorisez VoitureAuMaroc.com à modifier et à adapter la ou les photographies dans ce cadre, notamment par numérisation, compression de données, coupes ou recadrages. La présente autorisation est consentie pour le monde entier du fait de l'utilisation de la ou les photographies sur Internet et pour la durée nécessaire à la vente du véhicule et le délai de retrait de l'annonce du site.

Les particuliers agissant à titre lucratif et les " professionnels " de l'automobile qui transgressent les conditions générales du site VoitureAuMaroc.com en passant une annonce sous une identité déguisée verront leur(s) annonce(s) supprimée(s) et ne seront pas remboursés.

Vous vous engagez à prévenir VoitureAuMaroc.com dès que la transaction est réalisée à des fins de suppression, et en aucun cas les parutions restantes ne pourront être utilisées pour la vente dun autre bien.

Votre petite annonce auto

Voiture Au  Maroc

Accélérer la vente de votre véhicule! Offre Speciale Voiture Au Maroc

Copyright © 2003-2009 VoitureAuMaroc.com Qui sommes-nous? | Aide | Publicité | Conditions générales | Nous contacter | Plan du site